Mentions Légales

I. Edition et publication

Le site www.association3a.org (site https://www.association3a.org/)  est édité par l’A3A, Association Aidons nos Aînés et nos Aidants, structure de droit privé, association loi 1901:
              A3A
              10 Allée Verte

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97170 PETIT BOURG,

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             Tél : 05 90 386 396
              Mail : association3a971@gmail.com 

A ce titre, le directeur de la publication est :
              Monsieur Jean SABIN, Président et Administrateur de l’A3A
              Mail : jeansabin971@gmail.com

Le site www.association3a.org offre une communication au public : 

• Projet expérimentale ;
• Formation des RPO ;
• Présentation des RPO.
• Présentation de la démarche

Les pages relevant d’une communication privée sont soumises à l’acceptation des conditions générales d’utilisation précisées dans les contrats et droit à l’image contenu dans ceux-ci

II. Hébergement

Dans la mesure où le site www.association3a.org ne gère pas de données de santé à caractère personnel recueillies lors de l’évaluation des familles ayant recours aux services proposés par l’A3A, l’A3A a confié l’hébergement des informations au site 1&1 ionos https://www.ionos.fr/

III. Propriété intellectuelle 

L’Association Aidons nos Aînés et nos Aidants est l’auteur du site https://www.association3a.org/ au sens du Code de la propriété intellectuelle.

IV. Protection des données à caractère personnel

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V. Informatique et Libertés

Le site www.association3a.org respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) : 

·      Le module Sanitaire a été déclaré sous le N° 1167025 en mai 2016, modifié par la déclaration N° 1404114 de janvier 2010, et complété à la demande de la CNIL par un dossier technique en octobre 2011 ; 

• Le module Grand Age a été déclaré sous le N° 1717846 en novembre 2013. 
• Le module Handicap a été déclaré sous le N° 1846914 en mars 2015.

VI. Droits d'auteur - Droits de reproduction

L'ensemble du site www.association3a.org relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

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VII. Absence de garantie

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